D'ECOVERR
Présentation de la marque D'ECOVERR
Déposée le 24 juin 2009 par la Société Anonyme (SA) ESPORTEC ECO-INDUSTRIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « D'ECOVERR »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D'ECOVERR est expirée depuis le 24 juin 2019.
ESPORTEC ECO-INDUSTRIEL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31
Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48